Affections & Permis (Arrêté 2022)

Liste exhaustive des chapitres par Classe (I à VI).

Règle d'or Médecin Traitant : Si une pathologie ci-dessous est présente : 1. Informer le patient du risque. 2. Orienter vers un Médecin Agréé préfecture.
CLASSE I

Pathologies Cardio-Vasculaires

  • 1.1 Coronaropathie / Angor / Infarctus
  • 1.2 Troubles du rythme et de la conduction (inclus Pacemakers & Défibrillateurs)
  • 1.3 Syncope
  • 1.4 Accident Vasculaire Cérébral (AVC) -> Voir 4.4.3
  • 1.5 Hypertension Artérielle (Maligne)
  • 1.6 Insuffisance Cardiaque Chronique
  • 1.7 Valvulopathies (et chirurgie valvulaire)
  • 1.8 Pathologies vasculaires (Anévrysmes aorte...)
  • 1.9 Dispositifs d'assistance cardiaque
  • 1.10 Cardiopathie congénitale
  • 1.11 Transplantation cardiaque
  • 1.12 Cardiomyopathies
CLASSE II

Ophtalmologie

  • 2.1
    Fonctions visuelles - 2.1.1 Acuité visuelle
    - 2.1.2 Champ visuel
    - 2.1.3 Vision nocturne / Éblouissement / Couleurs
  • 2.2
    Autres pathologies oculaires - 2.2.1 Chirurgie réfractive
    - 2.2.2 Mobilité (Diplopie, Strabisme, Nystagmus)
CLASSE III

ORL & Pneumologie

  • 3.1
    Déficience auditive (Surdité) Critère : voix chuchotée à 1m, voix haute à 5m
  • 3.2 Troubles de l'équilibre (Vertiges, Ménière)
  • 3.3 Port d'une canule trachéale
  • 3.4 Insuffisance respiratoire / Oxygénothérapie
  • 3.5 Syndrome des Apnées du Sommeil (SAS) -> Voir 4.3
CLASSE IV

Neuro - Psy - Addictions

  • 4.1 Pratiques addictives (Alcool & Drogues)
  • 4.2 Médicaments psychotropes (Risque conduite)
  • 4.3 Troubles du sommeil (Apnées - SAS, Narcolepsie...)
  • 4.4 Troubles Neurologiques
  • 4.4.1 Épilepsie
  • 4.4.2 Troubles cognitifs neuroévolutifs (Alzheimer...)
  • 4.4.3 AVC et AIT (Accident Ischémique Transitoire)
  • 4.4.4 Traumatisme crânien & lésions acquises
  • 4.4.5 Autres (Tumeurs, SEP, Parkinson, Neuropathies...)
  • 4.4.6 Troubles du développement intellectuel
  • 4.5 Psychiatrie
  • 4.5 Troubles psychiatriques
CLASSE V

Appareil Locomoteur

  • 5.1 Membres supérieurs (Amputation, paralysie, raideur)
  • 5.2 Membres inférieurs (idem)
  • 5.3 Lésions multiples des membres
  • 5.4 Rachis (Colonne vertébrale)
  • 5.5 Déficit post-traumatique/vasculaire (Hémiplégie...)
CLASSE VI

Métabolisme & Greffes

  • 6.1 Insuffisance Rénale (Dialyse)
  • 6.2 Diabète (Risque hypoglycémique & Complications)
  • 6.3 Transplantation d'organe ou implant
Imprimer la Fiche d'Information Patient
Tableau des Affections
Arrêté du 28 mars 2022 (Légifrance)